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Arrêté
6
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
3
Décision
57
Note
3
Thématique
Administration générale
3
Aviation civile
63
Développement durable
3
Eau
1
Mots clés
Aéronef
20
Circulation aérienne
16
Organisation des services
70
Personnel navigant
1
Ressource humaine
8
Transport aérien
2
Année de publication
2023
70
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Mots clés: Organisation des services, Année de publication: 2023
70 documents trouvés
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Signé le : 28-07-2022
Convention de délégation de gestion du 28 juillet 2022 entre la direction des opérations et le secrétariat inter-régional Nord.
TREA2209572X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-07-2022
Date de publication : 23-03-2023
Document principal
Signé le : 05-08-2022
Convention de délégation de gestion du 5 août 2022 entre la direction du numérique et le secrétariat inter-régional Nord.
TREA2209575X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 05-08-2022
Date de publication : 21-04-2023
Document principal
Signé le : 27-11-2022
Décision du 27 décembre 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2236537S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2022
Date de publication : 05-01-2023
Document principal
Signé le : 09-12-2022
Décision du 09 décembre 2022 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de l’agence de l’eau Rhin Meuse.
TREL2303636S
Eau
Décision
Date de signature : 09-12-2022
Date de publication : 14-02-2023
Document principal
Signé le : 05-01-2023
Décision du 05 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).[Abrogé par la décision du 30 mars 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)_TREA2308704S].
TREA2300373S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 14-01-2023
Document principal
Décision du 05 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2300389S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 12-01-2023
Document principal
Signé le : 16-01-2023
Décision du 16 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central). Abrogée par la décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central) - TREA2312620S.
TREA2301124S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-01-2023
Date de publication : 18-01-2023
Document principal
Signé le : 23-01-2023
Décision du 23 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2302224S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2023
Date de publication : 25-01-2023
Document principal
Décision du 23 janvier 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.[ Abrogée par la décision Décision du 15 février 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est _TREA2334960S].
TREA2302265S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2023
Date de publication : 04-02-2023
Document principal
Signé le : 25-01-2023
Décision du 25 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2302381S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-01-2023
Date de publication : 04-02-2023
Document principal
Signé le : 31-01-2023
Décision du 31 janvier 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2301358S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-01-2023
Date de publication : 10-02-2023
Document principal
Signé le : 09-02-2023
Arrêté du 9 février 2023 portant nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2303952A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 09-02-2023
Date de publication : 11-02-2023
Document principal
Signé le : 13-02-2023
Décision du 13 février 2023 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ». [Abrogée par la décision du 10 avril 2024 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens »_TREA2410155S].
TREA2304435S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-02-2023
Date de publication : 14-02-2023
Document principal
Signé le : 15-02-2023
Décision du 15 février 2023 portant nomination aux commissions de mise en doute de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2302376S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2023
Date de publication : 17-02-2023
Document principal
Signé le : 20-02-2023
Décision du 20 février 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale de la direction de la sécurité de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social de service à compétence nationale de la direction de la sécurité de l’aviation civile. - (Abrogée par la décision du 18 avril 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile TREA2310712S).
TREA2302738S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-02-2023
Date de publication : 23-02-2023
Document principal
Signé le : 02-03-2023
Convention de délégation de gestion du 02 mars 2023 « relative aux crédits du plan de relance de la DGAMPA ex DPMA restant positionnés sur l’action 6 Mer du programme 362 Ecologie de la mission plan de relance ».
TREK2309734X
Administration générale
Convention
Date de signature : 02-03-2023
Date de publication : 08-04-2023
Document principal
Signé le : 08-03-2023
Arrêté du 8 mars 2023 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TREA2305787A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-03-2023
Date de publication : 10-03-2023
Document principal
Signé le : 13-03-2023
Décision n° 23-0014 du 13 mars 2023 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) pour le compte du ministère des Armées.
TREA2306661S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-03-2023
Date de publication : 15-03-2023
Document principal
Signé le : 20-03-2023
Décision du 20 mars 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2307447S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-03-2023
Date de publication : 24-03-2023
Document principal
Signé le : 22-03-2023
Décision du 22 mars 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur technique sûreté de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2307949S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2023
Date de publication : 25-03-2023
Document principal
Signé le : 28-03-2023
Décision du 28 mars 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2307589S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-03-2023
Date de publication : 01-04-2023
Document principal
Signé le : 29-03-2023
Décision du 29 mars 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA2308692S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-03-2023
Date de publication : 08-04-2023
Document principal
Signé le : 18-04-2023
Décision du 18 avril 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2310712S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-04-2023
Date de publication : 25-04-2023
Document principal
Décision du 18 avril 2023 modifiant la décision du 20 mars 2013 autorisant l’accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d’urgence effectuées par hélicoptère.
TREA2310813S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-04-2023
Date de publication : 19-04-2023
Document principal
Signé le : 20-04-2023
Décision DSNA/N° 23030 du 20 avril 2023 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
TREA2311315S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-04-2023
Date de publication : 22-04-2023
Document principal
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